REVISION DU POS / ELABORATION DU PLU

25-01-2016

COMPOSITION DU DOSSIER

  • PIECE N°1 : Rapport de présentation et d'évaluation environnementale
  • PIECE N°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • PIECES N°3 : Règlement écrit et graphique :
    • 3.1 : Règlement écrit
    • 3.2a Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000 ème
    • 3.2b : Règlement graphique : Plan de zonage au 1/2500 ème
    • 3.2c : Règlement graphique : Plan des espaces protégés au 1/5000 ème
  • PIECES N°4 : Pièces annexes :
    • 4.1 : Document Graphique Annexe (informatif)
    • 4.2 Servitudes d’Utilité Publique (liste et plan)
    • 4.3 : Annexes sanitaires (rapports et plan) :
      • 4.3.1 : Alimentation en eau potable
      • 4.3.2 : Assainissement collectif et non collectif
      • 4.3.3 : Eaux pluviales
      • 4.3.4 : Déchets ménagers
  • PIECES N°5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
    • 5.1 : Orientations sectorielles
    • 5.2 : Orientations transversales (paysages et environnement)
    • 5.3 : Echéancier prévisionnel d'ouverture à l'urbanisation des zones AU

Certifié conforme, et vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 25 janvier 2016 à 19h30, approuvant le PLU de PERRIGNIER.

Le Maire, Claude MANILLIER.

Sommaire

Plan graphique

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PLAN OUESTPLAN EST

 

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Règlement des Zones