Plan Local d'Urbanisme

REVISION DU POS / ELABORATION DU PLU

25-01-2016

COMPOSITION DU DOSSIER

  • PIECE N°1 : Rapport de présentation et d'évaluation environnementale
  • PIECE N°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • PIECES N°3 : Règlement écrit et graphique :
    • 3.1 : Règlement écrit
    • 3.2a Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000 ème
    • 3.2b : Règlement graphique : Plan de zonage au 1/2500 ème
    • 3.2c : Règlement graphique : Plan des espaces protégés au 1/5000 ème
  • PIECES N°4 : Pièces annexes :
    • 4.1 : Document Graphique Annexe (informatif)
    • 4.2 Servitudes d’Utilité Publique (liste et plan)
    • 4.3 : Annexes sanitaires (rapports et plan) :
      • 4.3.1 : Alimentation en eau potable
      • 4.3.2 : Assainissement collectif et non collectif
      • 4.3.3 : Eaux pluviales
      • 4.3.4 : Déchets ménagers
  • PIECES N°5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
    • 5.1 : Orientations sectorielles
    • 5.2 : Orientations transversales (paysages et environnement)
    • 5.3 : Echéancier prévisionnel d'ouverture à l'urbanisation des zones AU

Certifié conforme, et vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 25 janvier 2016 à 19h30, approuvant le PLU de PERRIGNIER.

Le Maire, Claude MANILLIER.

Sommaire

3. Plan graphique & Règlement

Cliquez sur le plan à visualiser puis naviguez dans le plan avec la souris et sa molette

PLAN OUESTPLAN EST

 

Télécharger le Plan graphique (pdf)

Ecologie, zones agraires, boisées, humides, bâti patrimonial, réserves

Plan graphique zonages (pdf)

Règlement des Zones











Accueil du Public

Suite aux annonces gouvernementales en raison de la situation sanitaire liée au COVID-19

LA MAIRIE EST FERMÉE AU PUBLIC

Merci de votre compréhension


Carte d'Identité & Passeport

En raison de la situation sanitaire liée au COVID-19 - LA MAIRIE EST FERMÉE AU PUBLIC


Dépôt de dossier :

  • Uniquement sur rendez-vous.

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Retrait de votre titre :

  • en semaine : 13h30 - 14h00
  • samedi : 11h30 - 12h00

 


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Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00

Tél: 04 50 16 23 93

  • Courrier / Chronopost
  • Colis (10 kg maxi)
  • Retraits / dépôts d'espèces jusqu'à 350€
  • pas d'accès au compte postal

Mairie :

FORMULAIRE CONTACT 

Tél. : 04 50 72 40 24

Accueil du public :

  • en semaine 14h - 17h
  • le samedi 8h30 - 11h30

Urbanisme :

  • en semaine 14h - 17h sauf le jeudi



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