Plan Local d'Urbanisme

REVISION DU POS / ELABORATION DU PLU

25-01-2016

COMPOSITION DU DOSSIER

  • PIECE N°1 : Rapport de présentation et d'évaluation environnementale
  • PIECE N°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • PIECES N°3 : Règlement écrit et graphique :
    • 3.1 : Règlement écrit
    • 3.2a Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000 ème
    • 3.2b : Règlement graphique : Plan de zonage au 1/2500 ème
    • 3.2c : Règlement graphique : Plan des espaces protégés au 1/5000 ème
  • PIECES N°4 : Pièces annexes :
    • 4.1 : Document Graphique Annexe (informatif)
    • 4.2 Servitudes d’Utilité Publique (liste et plan)
    • 4.3 : Annexes sanitaires (rapports et plan) :
      • 4.3.1 : Alimentation en eau potable
      • 4.3.2 : Assainissement collectif et non collectif
      • 4.3.3 : Eaux pluviales
      • 4.3.4 : Déchets ménagers
  • PIECES N°5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
    • 5.1 : Orientations sectorielles
    • 5.2 : Orientations transversales (paysages et environnement)
    • 5.3 : Echéancier prévisionnel d'ouverture à l'urbanisation des zones AU

Certifié conforme, et vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 25 janvier 2016 à 19h30, approuvant le PLU de PERRIGNIER.

Le Maire, Claude MANILLIER.

Sommaire

3. Plan graphique & Règlement

Cliquez sur le plan à visualiser puis naviguez dans le plan avec la souris et sa molette

PLAN OUESTPLAN EST

 

Télécharger le Plan graphique (pdf)

Ecologie, zones agraires, boisées, humides, bâti patrimonial, réserves

Plan graphique zonages (pdf)

Règlement des Zones











Carte d'Identité & Passeport

Dépôt de dossier :

  • Uniquement sur rendez-vous.

PRENDRE RENDEZ-VOUS

Retrait de votre titre :

  • en semaine : 13h30 - 14h00
  • samedi : 11h30 - 12h00
ATTENTIION : en raison du déménagement de l'école élémentaire, la remise des titres sera très perturbée du 24 février au 7 mars 2020, veuillez reporter votre retrait après le 8 mars ou nous appeler avant de passer. 

 


Agence Postale Communale

Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00

ATTENTIION : fermeture exceptionnelle le vendredi 6 mars

Tél: 04 50 16 23 93

  • Courrier / Chronopost
  • Colis (10 kg maxi)
  • Retraits / dépôts d'espèces jusqu'à 350€
  • pas d'accès au compte postal

Tél. : 04 50 16 23 93


Mairie :

FORMULAIRE CONTACT 

Tél. : 04 50 72 40 24

Accueil du public :

  • en semaine 14h - 17h
  • le samedi 8h30 - 11h30

Urbanisme :

  • en semaine 14h - 17h sauf le jeudi


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